Guide > Droit d'auteur

GuideVillage ?

Utilisation du Guide

Légal

DROIT D'AUTEUR


Partie Guide


Toute la matière de la partie Guide de GuideVillage (les articles et les images, autrement spécifiées, du Guide) est publiée sous la licence Creative Commons 3.0 Unported Paternité-Partage des conditions initiales à l'identique.


Ce permis prévoit que vous êtes libres :

  • copier, distribuer, afficher et exécuter le travail;
  • faire des travaux dérivés;
  • tirer un parti commercial du travail.

Dans les conditions suivantes :

  • Attribution. Vous devez donner le crédit d'auteur original.
  • Partager Pareillement. Si vous changez, transformez, ou construisez sur ce travail, vous pouvez distribuer ce travail seulement conformément à une licence identique à celui-ci.
  • Pour n'importe quelle nouvelle utilisation ou distribution, vous devez expliquer à d'autres les termes de licence de ce travail.
  • N'importe laquelle de ces conditions peut être dérogée si vous recevez la permission de l'auteur.

Lisez le texte entier sur le site de Creative Commons.



Partie Guide et Village


Si vous trouvez une infraction de copyright

Le but de GuideVillage est de créer une source d'informations. La publication doit être faite en veillant aux questions légales et particulièrement au respect du droit d'auteur ; c'est une garantie indispensable pour que le site reste disponible, protégé des aléas juridiques et conforme à son intention.

Voir la rubrique Signaler un contenu

Webdesign et logo

Le design du site Web et le logo de GuideVillage sont protégés par copyright (droit d'auteur) par GuideVillage. GuideVillage est une marque déposée. Tous droits réservés

Notre Projet Conditions d'utilisations Données personnelles Droit d'auteur Blog de GuideVillage Signaler

© GuideVillage 2008