L'utilisation de guidevillage.com est régie par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Tout individu ou entité qui accède, quelle qu'en soit la raison, au Site de guidevillage.com et à son contenu est automatiquement, entièrement et sans réserve lié aux présentes CGU. Si Vous n'êtes pas en mesure d'accepter entièrement les présentes CGU, Vous devez arrêter d'utiliser et de naviguer sur le présent Site. Le simple fait que Vous naviguiez ou utilisiez le Site guidevillage.com signifie que Vous acceptez entièrement les présentes CGU. Toute modification des CGU fera l'objet d'une mention particulière au sein du Site.
1 - PRESENTATION DU SITE
GuideVillage est un projet qui a pour but de rendre possible un accès gratuit, facile, à une information massive et de qualité, liée principalement mais pas exclusivement, au voyage et à la découverte d'autres cultures.
Mettre en place une plateforme libre, pour que les passionnés de voyage, et d'échanges culturels, puissent décrire, instruire et transmettre leur savoir, et leur passion, aux autres.
GuideVillage est un projet indépendant. Le fondement de ce projet est l'échange. Son ambition est de donner envie aux gens de découvrir d'autres cultures, de permettre une meilleure compréhension du monde. Permettre un regard différent.
Chacun peut se créer un passeport (profil), créer un blog, adhérer à un groupe, gérer son système de messagerie, poster des messages dans le forum, publier des reportages, et écrire dans le Guide (partie sous licence Creative Commons).
2 - PROPRIETE INTELLECTUELLE DES UTILISATEURS
De manière générale, pour l'ensemble du site, GuideVillage n'acquiert aucun droit de propriété sur votre contenu. Dès lors que vous rendez accessible votre contenu à d'autres utilisateurs (indistinctement ou par groupe, dans les forums, blogs, groupes, reportages, passeports, messages…), vous déclarez accepter que ceux-ci disposent, à titre gratuit et à des fins exclusivement personnelles, de la faculté de visualiser votre contenu sur le Site ou à partir du Site, sur d'autres supports de communications électroniques et ce, pendant toute la durée de l'hébergement de votre contenu sur le Site.
Partie Guide
La Partie Guide de GuideVillage est sous licence Creative Commons 3.0 Unported Paternité-Partage des conditions à l'identique. Cela signifie que votre travail pourra être modifié, repris, utilisé par d'autres utilisateurs en toute liberté.
En résumé : Avant d'ajouter du contenu dans la partie Guide de GuideVillage, assurez-vous qu'il est compatible avec la licence Creative Commons Paternité-Partage des conditions initiales à l'identique 3.0 Unported. Si vous réutilisez du contenu de la partie Guide de GuideVillage, vous devez le faire selon les termes de la licence Creative Commons Paternité-Partage des conditions initiales à l'identique 3.0 Unported.
Partie Village
Dès lors que vous rendez accessible votre contenu à d'autres utilisateurs (indistinctement ou par groupe, dans les forums, blogs, groupes, reportages, passeports, messages…), vous déclarez accepter que ceux-ci disposent, à titre gratuit et à des fins exclusivement personnelles, de la faculté de visualiser votre contenu sur le Site ou à partir du Site, sur d'autres supports de communications électroniques et ce, pendant toute la durée de l'hébergement de votre contenu sur le Site. Si vous souhaitez donner une autre exploitation, notamment commerciale, au contenu d'un autre utilisateur, il vous appartient préalablement d'obtenir de celui-ci les autorisations nécessaires. En outre, pendant la durée de l'hébergement de votre contenu et dans le strict cadre des fonctionnalités permettant de rendre accessible le Site via internet ou d'autres supports de communications électroniques, vous nous autorisez à reproduire/représenter votre contenu et, en tant que de besoin, en adapter le format à cet effet. Vous êtes par ailleurs informé que, compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l'internet, les données transmises, notamment votre contenu, ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont nous ne saurions être tenus responsables. Il vous appartient, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ces données.
3 - PROPRIETE INTELLECTUELLE DU SITE
Le site Web, son design (notamment sa répartition en 2 parties : Guide et Village), son nom, et le logo de GuideVillage sont protégés par copyright par GuideVillage. GuideVillage est une marque déposée. Touts droits réservés. Aucune réutilisation possible sans autorisation de GuideVillage.
4 - RESPONSABILITE D'HEBERGEUR
Nous ne sommes légalement tenus à aucune obligation générale de surveillance du contenu transmis ou stocké via le Site. Les seules obligations inhérentes à notre qualité d'hébergeur concernent (i) la lutte contre certains contenus selon la procédure décrite à la rubrique Contenus Abusifs, (ii) la conservation de vos données de connexion, par ailleurs couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de Données Personnelles et (iii) le retrait de tout contenu manifestement illicite, dès lors que nous en aurons eu effectivement connaissance (Signaler un Contenu). En aucun cas, notamment, nous ne pourrons être tenu responsables pour des préjudices liés à l'information trouvée sur notre site, ou à l'interaction entre des utilisateurs, ou encore liés leur rencontre. Nous recommandons aux utilisateurs de toujours rester prudents quant à la véracité des informations trouvées, en particulier dans le Guide de fait de sa nature libre.
5 - RESPONSABILITE D'UTILISATEUR
En votre qualité de fournisseur de contenu du Site, quelque soit le contenu que vous apportez, vous êtes tenus au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Il vous appartient en conséquence de vous assurer que le stockage et la diffusion de ce contenu via le Site ne constitue pas (i) une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers, (ii) une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.) et au respect de la vie privée, (iii) une atteinte à l'ordre public et aux bonnes mœurs (notamment, apologie des crimes contre l'humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine, etc.). A défaut, le contenu sera retiré dans les conditions visées au paragraphe 4 et/ou votre compte désactivé sans formalité préalable. En outre, vous encourrez, à titre personnel, les sanctions pénales spécifiques au contenu litigieux (peines d'emprisonnement et amende), outre la condamnation éventuelle au paiement de dommages et intérêts.
6 - INSCRIPTION ET ACCES
Aux fins de bénéficier de toutes les fonctionnalités du Site, vous devez créer un compte au moyen du formulaire en ligne prévu à cet effet. Vous demeurez à tout moment libre de modifier la teneur des Données Personnelles communiquées à cette occasion. Dès validation du formulaire, vous recevrez un courrier électronique vous invitant à cliquer sur un lien aux fins de confirmer votre inscription. L'accès à votre compte peut s'effectuer par saisie de votre identifiant et mot de passe associé, dont vous assurez seul la confidentialité. L'utilisation du Site suivant votre inscription est valable pour une durée indéterminée. Nous nous réservons la possibilité d'y mettre fin à tout moment, par courrier électronique, moyennant un préavis raisonnable. En cas de non-respect des obligations inhérentes à votre responsabilité ci-avant, l'accès à votre espace personnel peut être, immédiatement et sans préavis, temporairement ou définitivement suspendu au moyen de la désactivation de votre compte et ce, sans préjudice de nos autres droits.
7 - DISPONIBILITE DU SITE
Le Site est par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. Etant de fait soumis à une obligation de moyens, nous ne saurions être tenus responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.
8 - PREUVE, CONSERVATION ET ARCHIVAGE
Les registres informatisés conservés dans nos systèmes dans le respect des règles de l'art en matière de sécurité, seront considérés comme preuves des communications de courriers électroniques, envois de formulaire d'inscription, et postages de contenus. L'archivage des formulaires d'inscription est effectué sur un support de nature à assurer le caractère fidèle et durable requis par les dispositions légales en vigueur. Il est convenu qu'en cas de divergence entre nos registres informatisés et les documents au format papier ou électronique dont vous disposez, nos registres informatisés feront foi.